Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE SILVY
Guillaume de CHEVRON VILLETTE

Numéro de dépôt :
3559791
Date de dépôt :
27/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2018
DOMAINE SILVY de Guillaume de CHEVRON VILLETTE

Présentation de la marque DOMAINE SILVY

Déposée le 27 février 2008 par Guillaume de CHEVRON VILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SILVY »

Le déposant est Guillaume de CHEVRON VILLETTE domicilié(e) 0 Route de Saint Tropez,83340 LE CANNET DES MAURES - 83340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume de CHEVRON VILLETTE domicilié(e) 0 Route de Saint Tropez,83340 LE CANNET DES MAURES - 83340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SILVY est expirée depuis le 27 février 2018.

Guillaume de CHEVRON VILLETTE a également déposé les autres marques suivantes : ROSE DE SATIN BLANC DE SATIN ROUGE DE SATIN , CHATEAU DE CABAN , MILELLI , CIRNEA , ALTO , GRAIN DE CORAIL , CANESTREL , CONSCIENCE , CLOS BEYLESSE


Guillaume de CHEVRON VILLETTE - 0 Route de Saint Tropez,83340 LE CANNET DES MAURES - 83340 - France


Guillaume de CHEVRON VILLETTE - 0 Route de Saint Tropez,83340 LE CANNET DES MAURES - 83340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Vins AOC Côtes de Provence et Côtes de Provence Ste Victoire provenant exclusivement de l'exploitation exactement dénomée DOMAINE SILVY.